Étude méthodologique et comparative du droit administratif français

Étude méthodologique et comparative du droit administratif français
Yangarick Gitton

Résumé

Bien que le droit puisse être considéré comme un ensemble propositions normatives individuelles, nous avons démontré dans notre premier volume qu’il peut être présenté à partir d’un nombre relativement restreint de ce que nous avons dénommé « modalités d’encadrement » (planification, structure institutionnelle, régime d’autorisations…).

Dans ce second volume, nous poursuivons l’exploration du droit selon cette perspective nouvelle. Par une analyse plus approfondie, nous avons non seulement précisé les concepts mais plus encore, hiérarchisé au sein d’un organigramme les modalités que nous avions identifiées et définies en première partie. Mais surtout, déployant une méthode quantitative, nous proposons une description du droit administratif sous la forme d’une cartographie de chacune des matières étudiées (droit de l’urbanisme, de l’environnement, des collectivités territoriales, de la santé, de l’action sociale…).

Les juristes y trouveront une perspective nouvelle sur le droit mais aussi, au moment d’analyser ou de produire des règles de droit, des outils permettant de connaître les utilisations existantes en droit positif des modalités d’encadrement qu’ils comptent employer.

Découvrez donc le droit positif selon cette nouvelle méthode standardisée et par là plus efficace et synthétique.

Auteur

L’auteur est titulaire d’un doctorat en droit (Université Paris I).

Version Papier

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