
Académie de Toulouse. Faculté de droit... Acte public pour la licence... soutenu par M. Jean d'Aurel (Adolphe),... [Jus romanum : De Exceptionibus seu praescriptionibus. - Code Napoléon : Administration paternelle pendant le mariage... [...]
Les Éditions du Net proposent un service d'impression à la demande des trésors du patrimoine littéraire et historique français réunis dans Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF.
Consultez le en ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5436362s
Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1855 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.
Titre complet : Académie de Toulouse. Faculté de droit... Acte public pour la licence... soutenu par M. Jean d'Aurel (Adolphe),... [Jus romanum : De Exceptionibus seu praescriptionibus. - Code Napoléon : Administration paternelle pendant le mariage... administration du tuteur... - Code de procédure : Différences principales entre la procédure ordinaire et la procédure devant les juges de paix. - Droit criminel composition et attributions de la Chambre du conseil, appel de ses décisions.]