Décret concernant les vainqueurs de la Bastille, du 19 juin 1790, séance du soir. [Demande d'une décoration, en application de ce décret. Signé : Capitaine Villeneuve,... Le Baron,... Fossard,... Melano Calcina,... (etc.) Paris, 1er août-4 septembre [...]

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Titre complet : Décret concernant les vainqueurs de la Bastille, du 19 juin 1790, séance du soir. [Demande d'une décoration, en application de ce décret. Signé : Capitaine Villeneuve,... Le Baron,... Fossard,... Melano Calcina,... (etc.) Paris, 1er août-4 septembre 1832.]