De solutionibus et liberationibus, droit romain ; De la capacité pour recevoir ou pour donner à titre gratuit, code Napoléon ; Procédure devant les tribunaux de commerce..., code de procédure ; Théories générales en matière de récidive, droit [...]

Auteur : Ernest CARTIER Catégorie : Sciences sociales
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Book summary

Les Éditions du Net proposent un service d'impression à la demande des trésors du patrimoine littéraire et historique français réunis dans Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF.

Consultez le en ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5453605d

Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1854 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : De solutionibus et liberationibus, droit romain ; De la capacité pour recevoir ou pour donner à titre gratuit, code Napoléon ; Procédure devant les tribunaux de commerce..., code de procédure ; Théories générales en matière de récidive, droit criminel : thèse pour la licence... / par M. Cartier (Ernest),... ; Faculté de droit de Toulouse

Technical description
Publisher : LEN POD EAN13 : 9782339668250 Format : 148.5 x 210 Weight : 60 g Number of pages : 44
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