
Code rural et forestier, ou Recueil des lois, arrêtés et décrets sur la police rurale, l'agriculture, le régime forestier et les lois relatives à l'abolition des droits féodaux des rentes, redevances et prestations féodales, depuis 1789 jusqu'à 1810 [...]
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Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1810 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.
Titre complet : Code rural et forestier, ou Recueil des lois, arrêtés et décrets sur la police rurale, l'agriculture, le régime forestier et les lois relatives à l'abolition des droits féodaux des rentes, redevances et prestations féodales, depuis 1789 jusqu'à 1810 : avec tables chronologique et alphabétique des matières ([Reprod.]) / recueillis et mis en ordre par L. Rondonneau