Exposé sommaire des motifs qui ont déterminé les bases que renferme le projet de code civil, sur l'adoption, titre VII du livre premier ([Reprod.]) / par Berlier, membre de la Section systématique du Comité de législation [de la Convention nationale]

Les Éditions du Net proposent un service d'impression à la demande des trésors du patrimoine littéraire et historique français réunis dans Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF.

Consultez le en ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k428950

Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1793 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : Exposé sommaire des motifs qui ont déterminé les bases que renferme le projet de code civil, sur l'adoption, titre VII du livre premier ([Reprod.]) / par Berlier, membre de la Section systématique du Comité de législation [de la Convention nationale]