Arrêtés des districts réunis du Val-de-Grâce et de Saint-Jacques du Haut-Pas, concernant la permanence des districts et la révocation de leurs députés au comité central, établi pour l'examen du plan de la municipalité. (11 mars 1790.)

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Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1790 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : Arrêtés des districts réunis du Val-de-Grâce et de Saint-Jacques du Haut-Pas, concernant la permanence des districts et la révocation de leurs députés au comité central, établi pour l'examen du plan de la municipalité. (11 mars 1790.)