Règlement [du Directeur de l'Administration des Douanes] sur la navigation, les allègements, transbordements, chargements et déchargements dans la partie maritime de la Loire, revu et mis au courant au 15 février 1865

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Titre complet : Règlement [du Directeur de l'Administration des Douanes] sur la navigation, les allègements, transbordements, chargements et déchargements dans la partie maritime de la Loire, revu et mis au courant au 15 février 1865