Cour d'assises de la Seine. Plaidoyer de M. l'abbé Duchaine,... renvoyé devant la cour d'assises de la Seine par arrêt de la Chambre des mises en accusation du 8 mars 1831, pour y être jugé comme prévenu de provocation à la rébellion, par des [...]

Les Éditions du Net proposent un service d'impression à la demande des trésors du patrimoine littéraire et historique français réunis dans Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF.

Consultez le en ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5526706h

Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : Cour d'assises de la Seine. Plaidoyer de M. l'abbé Duchaine,... renvoyé devant la cour d'assises de la Seine par arrêt de la Chambre des mises en accusation du 8 mars 1831, pour y être jugé comme prévenu de provocation à la rébellion, par des discours proférés dans un lieu public, la dite provocation non suivie d'effets