Faculté de droit de Toulouse. Thèse pour la licence... par M. Sicard (Joseph-Marie-Camille),... ["Jus romanum : De Divisione rerum, de fructuum perceptione". - Code Napoléon: Des Privilèges et hypothèques. - Droit criminel : De la Procédure suivie [...]

Les Éditions du Net proposent un service d'impression à la demande des trésors du patrimoine littéraire et historique français réunis dans Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF.

Consultez le en ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k56607060

Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1853 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : Faculté de droit de Toulouse. Thèse pour la licence... par M. Sicard (Joseph-Marie-Camille),... ["Jus romanum : De Divisione rerum, de fructuum perceptione". - Code Napoléon: Des Privilèges et hypothèques. - Droit criminel : De la Procédure suivie devant les tribunaux correctionnels. - Procédure civile : De l'Intervention comparée avec la tierce opposition.]