
[De vulgari et pupillari substitutione, droit romain ; Des présomptions légales, droit civil ; Des personnes qui peuvent exercer l'action civile née d'une infraction punissable... droit pénal ; Des abordages et des fins de non recevoir, droit [...]
Les Éditions du Net proposent un service d'impression à la demande des trésors du patrimoine littéraire et historique français réunis dans Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF.
Consultez le en ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5453548t
Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1871 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.
Titre complet : [De vulgari et pupillari substitutione, droit romain ; Des présomptions légales, droit civil ; Des personnes qui peuvent exercer l'action civile née d'une infraction punissable... droit pénal ; Des abordages et des fins de non recevoir, droit commercial] : thèse pour la licence / présentée par J. Cauvin,... ; Faculté de droit d'Aix