Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour la licence. Jus romanum : Communi dividuado. - Droit français. Code Napoléon : Du Partage de la communauté, de la contribution aux dettes et des effets de la renonciation : Droit [...]

Les Éditions du Net proposent un service d'impression à la demande des trésors du patrimoine littéraire et historique français réunis dans Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF.

Consultez le en ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5454824r

Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1855 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour la licence. Jus romanum : Communi dividuado. - Droit français. Code Napoléon : Du Partage de la communauté, de la contribution aux dettes et des effets de la renonciation : Droit administratif : De l'Impôt personnel et mobilier... Par N. Decloux (François-Adolphe),...