Recueil des usages ayant, en dehors du code civil, un caractère légal, dans le canton de Belleville (Rhône), d'après les commissions cantonale et départementale instituées par arrêtés préfectoraux des 26 avril et 7 oct. 1855, en exécution d'une [...]

Les Éditions du Net proposent un service d'impression à la demande des trésors du patrimoine littéraire et historique français réunis dans Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF.

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Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1879 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : Recueil des usages ayant, en dehors du code civil, un caractère légal, dans le canton de Belleville (Rhône), d'après les commissions cantonale et départementale instituées par arrêtés préfectoraux des 26 avril et 7 oct. 1855, en exécution d'une circulaire ministérielle du 15 fév. 1855, imprimé à la diligence et par les soins de M. P. Goyard,...