Arrêt du conseil d'Etat du roi, qui déboute le sr de Custine, et quelques vassaux de l'église de Metz, de leur opposition à deux arrêts du conseil, et de leur demande en rapport de lettres d'investiture accordées à M. l'évêque de Metz, ordonne que [...]

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Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1741 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : Arrêt du conseil d'Etat du roi, qui déboute le sr de Custine, et quelques vassaux de l'église de Metz, de leur opposition à deux arrêts du conseil, et de leur demande en rapport de lettres d'investiture accordées à M. l'évêque de Metz, ordonne que lesdits arrêts et lesdites lettres patentes seront exécutés selon leur forme et teneur, et que tous les vassaux de l'église de Metz rendront leur foi et hommage, et fourniront leurs aveux et dénombrements à l'évêque de Metz... Du 31 janvier 1741