[De donationibus, jus romanum ; Théorie de la réserve et de la quotité disponible, droit civil ; Des réglements de juges, code de procédure ; Des assurances, droit commercial] : acte public pour la licence... / soutenu par M. Carrière [...]

Les Éditions du Net proposent un service d'impression à la demande des trésors du patrimoine littéraire et historique français réunis dans Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF.

Consultez le en ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k54548270

Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1847 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : [De donationibus, jus romanum ; Théorie de la réserve et de la quotité disponible, droit civil ; Des réglements de juges, code de procédure ; Des assurances, droit commercial] : acte public pour la licence... / soutenu par M. Carrière (Jacques-Justin-Alphonse),... ; Faculté de droit de Toulouse