Des taxes communales d'octroi, de leur établissement et de leur suppression : thèse pour le doctorat, l'acte public... sera soutenu le... 16 juillet 1896... / par Gaston Bertrand,... ; Faculté de droit de Grenoble

Les Éditions du Net proposent un service d'impression à la demande des trésors du patrimoine littéraire et historique français réunis dans Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF.

Consultez le en ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k58090971

Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1896 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : Des taxes communales d'octroi, de leur établissement et de leur suppression : thèse pour le doctorat, l'acte public... sera soutenu le... 16 juillet 1896... / par Gaston Bertrand,... ; Faculté de droit de Grenoble