
Droit de circulation des cycles et automobiles d'après les lois les plus récentes. Décret du 10 mars 1899, certificat de capacité, taxes, plaques de contrôle, responsabilité civile et pénale
Les Éditions du Net proposent un service d'impression à la demande des trésors du patrimoine littéraire et historique français réunis dans Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF.
Consultez le en ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6105275d
Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.
Titre complet : Droit de circulation des cycles et automobiles d'après les lois les plus récentes. Décret du 10 mars 1899, certificat de capacité, taxes, plaques de contrôle, responsabilité civile et pénale