
Du Serment au souverain dans le royaume constitutionnel et particulièrement, dans cette occasion, à Mgr le duc d'Orléans comme Roi des Français. [Signé : Cte de Sesmaisons.]
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Titre complet : Du Serment au souverain dans le royaume constitutionnel et particulièrement, dans cette occasion, à Mgr le duc d'Orléans comme Roi des Français. [Signé : Cte de Sesmaisons.]