
Faculté de droit d'Aix. Thèse pour la licence... par Charles Touraille, ... [Jus romanum : De Usurpationibus et usucapionibus. -Droit civil : Des Règles communes aux baux des maisons et des biens ruraux. -Procédure civile : Des Jugements rendus soit [...]
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Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1874 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.
Titre complet : Faculté de droit d'Aix. Thèse pour la licence... par Charles Touraille, ... [Jus romanum : De Usurpationibus et usucapionibus. -Droit civil : Des Règles communes aux baux des maisons et des biens ruraux. -Procédure civile : Des Jugements rendus soit en premier, soit en dernier ressort par les tribunaux civils de première instance et par les tribunaux de commerce. -Droit commercial : De l'Union des créanciers en matière de faillite. -Droit administratif : De l'administration et de l'aliénation des biens communaux.]