Faculté de droit d'Aix. Thèse pour la licence... par Prosper Barlet, ... [Droit romain : De conditionibus institutionum... - Procédure civile : Des Jugements rendus en premier et en dernier ressort. - Code de commerce : Recours auquel donne lieu le [...]

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Consultez le en ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5440875j

Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1852 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : Faculté de droit d'Aix. Thèse pour la licence... par Prosper Barlet, ... [Droit romain : De conditionibus institutionum... - Procédure civile : Des Jugements rendus en premier et en dernier ressort. - Code de commerce : Recours auquel donne lieu le refus d'acceptation ou de paiement d'un effet commerciale. - Droit administratif : Des attributions contentieuses et de la procédure du conseil d'Etat.]