Faculté de droit d'Aix. Thèse pour la licence présentée par Chataud (Jean-Marie-Léopold),... [Jus romanum : De senatus consulto macedoniano. - Droit civil : Des obligations conditionnelles, alternatives et à terme. -Procédure civile : Des Jugements [...]

Les Éditions du Net proposent un service d'impression à la demande des trésors du patrimoine littéraire et historique français réunis dans Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF.

Consultez le en ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5443059m

Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1854 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : Faculté de droit d'Aix. Thèse pour la licence présentée par Chataud (Jean-Marie-Léopold),... [Jus romanum : De senatus consulto macedoniano. - Droit civil : Des obligations conditionnelles, alternatives et à terme. -Procédure civile : Des Jugements avant dire droit et définitifs. - Droit commercial : De la Forme du contrat d'assurance. - Droit administratif : Des attributions mixtes du Conseil d'état.]