Faculté de droit de Toulouse. Thèse pour la licence... par M. Joseph Chène,... [Jusromanum : Commodati vel contra. - Code Napoléon : Des Causes de dispense, d'exclusion et de destitution de la tutelle. - Procédure civile : De la Conciliation. -Droit [...]

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Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1861 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : Faculté de droit de Toulouse. Thèse pour la licence... par M. Joseph Chène,... [Jusromanum : Commodati vel contra. - Code Napoléon : Des Causes de dispense, d'exclusion et de destitution de la tutelle. - Procédure civile : De la Conciliation. -Droit criminel : Des Questions préjudicielles.]