Faculté de droit de Toulouse. Thèse pour la licence... par M. Noël-Louis Serres,... ["Jus romanum. De servitutibus praediorum rusticorum." - Code Napoléon : Du Régime dotal. - Code de commerce : De l'Acceptation de la lettre de charge. - Droit [...]

Les Éditions du Net proposent un service d'impression à la demande des trésors du patrimoine littéraire et historique français réunis dans Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF.

Consultez le en ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5660769h

Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1863 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : Faculté de droit de Toulouse. Thèse pour la licence... par M. Noël-Louis Serres,... ["Jus romanum. De servitutibus praediorum rusticorum." - Code Napoléon : Du Régime dotal. - Code de commerce : De l'Acceptation de la lettre de charge. - Droit administratif : De la juridiction administrative gracieuse et contentieuse en matière d'alignement.]