Jus romanum : De Jure dotium. - Droit civil français : Du régime en communauté, de ce qui compose la communauté légale. - Droit criminel : De l'exception péremptoire de la démence et de celle de la contrainte.]

Les Éditions du Net proposent un service d'impression à la demande des trésors du patrimoine littéraire et historique français réunis dans Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF.

Consultez le en ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k64907551

Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1854 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : Jus romanum : De Jure dotium. - Droit civil français : Du régime en communauté, de ce qui compose la communauté légale. - Droit criminel : De l'exception péremptoire de la démence et de celle de la contrainte.]