
[Jus romanum : De usufructu. - Droit civil français : De l'usufruit en général et des obligations de l'usufruitier en particulier... - Droit administratif : dérogation au principe que les préfets n'ont pas de juridiction] : thèse pour la licence [...]
Les Éditions du Net proposent un service d'impression à la demande des trésors du patrimoine littéraire et historique français réunis dans Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF.
Consultez le en ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k54074349
Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1848 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.
Titre complet : [Jus romanum : De usufructu. - Droit civil français : De l'usufruit en général et des obligations de l'usufruitier en particulier... - Droit administratif : dérogation au principe que les préfets n'ont pas de juridiction] : thèse pour la licence présentée à la Faculté de droit de Strasbourg / par Jules Vaudrit,...