Loi complette sur la liberté des cultes, la construction et l'ouverture des églises, la célébration des fêtes et dimanches, et tout ce que les citoyens doivent observer pour n'être point troublés dans l'exercice de leur religion ; Proclamation aux [...]

Les Éditions du Net proposent un service d'impression à la demande des trésors du patrimoine littéraire et historique français réunis dans Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF.

Consultez le en ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k46047w

Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1795 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : Loi complette sur la liberté des cultes, la construction et l'ouverture des églises, la célébration des fêtes et dimanches, et tout ce que les citoyens doivent observer pour n'être point troublés dans l'exercice de leur religion ; Proclamation aux Français sur la religion et le gouvernement le plus propre à rendre le peuple heureux ([Reprod.])