Louis XVI (roi de France ; 1754-1793). Lettres patentes [sur arrêt du Conseil du même jour, ciinclus]... qui commettent Jean-Baptiste Roussel pour faire la régie des différens droits y Enoncés, dans les duchés de Lorraine et de Bar... Registrées en [...]

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Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1774 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : Louis XVI (roi de France ; 1754-1793). Lettres patentes [sur arrêt du Conseil du même jour, ciinclus]... qui commettent Jean-Baptiste Roussel pour faire la régie des différens droits y Enoncés, dans les duchés de Lorraine et de Bar... Registrées en Parlement le 14 juillet 1774. 1774.