[Note justificative de J.-L. Veilly, maire de Stains, à l'occasion de son exclusion de l'assemblée électorale du département de Paris. Signé : Veilly. - Lettre adressée aux citoyens électeurs composant le corps électoral du département de Paris par [...]

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Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1793 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : [Note justificative de J.-L. Veilly, maire de Stains, à l'occasion de son exclusion de l'assemblée électorale du département de Paris. Signé : Veilly. - Lettre adressée aux citoyens électeurs composant le corps électoral du département de Paris par le corps municipal de la commune de Stains... - Décret du 2 mars 1793. - Extrait des registres de l'assemblée électorale du département de Paris.]