Nouveau manuel des maires et adjoints selon la loi de février 1855... par M. Charvillhac,... En outre, le Guide des commissaires de police, des officiers et sous-officiers de gendarmerie départementale, gardes champêtres... etc., un Traité complet [...]

Auteur : GUYOT CHARVILLHAC Catégorie : Sciences sociales
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Résumé du livre

Les Éditions du Net proposent un service d'impression à la demande des trésors du patrimoine littéraire et historique français réunis dans Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF.

Consultez le en ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5849366m

Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1855 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : Nouveau manuel des maires et adjoints selon la loi de février 1855... par M. Charvillhac,... En outre, le Guide des commissaires de police, des officiers et sous-officiers de gendarmerie départementale, gardes champêtres... etc., un Traité complet et pratique des justices de paix, avec les modifications sur cette matière apportées par la loi nouvelle (1855)... et suivi d'un Recueil de lois, décrets, etc., concernant l'administration communale et la justice de paix, du tarif des frais et honoraires à payer aux juges de paix, greffiers, huissiers, notaires, etc. ... par M. G. Guyot,...

Description technique
Editeur : LEN POD EAN13 : 9782339177622 Format : A venir Poids : 502 g Nombre de pages : 398
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