Procédure prise par le tribunal du district d'Aix sur les plaintes rendues par M. l'accusateur public, querellant en sédition, voies de fait, et contre-révolution, d'après les événemens arrivés dans ladite ville le 12 décembre 1790. Suivie du [...]

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Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1791 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : Procédure prise par le tribunal du district d'Aix sur les plaintes rendues par M. l'accusateur public, querellant en sédition, voies de fait, et contre-révolution, d'après les événemens arrivés dans ladite ville le 12 décembre 1790. Suivie du Mémoire justificatif de Mrs les Officiers du régiment du Lyonnois ([Reprod.])