Projet d'une Constitution nouvelle, d'après les bases fondamentales de la monarchie française et l'analyse comparée des principes régulateurs des lois de Rome et de l'Angleterre, pour servir de réfutation au projet de constitution présenté par le [...]

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Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1814 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : Projet d'une Constitution nouvelle, d'après les bases fondamentales de la monarchie française et l'analyse comparée des principes régulateurs des lois de Rome et de l'Angleterre, pour servir de réfutation au projet de constitution présenté par le Sénat. (Par G. de Bourbon-Busset, dit Leblanc.)