Rapport fait au nom de la commission, nommé par le Conseil du département pour les troubles religieux, prononcé dans la séance du 24 juillet, imprimé par ordre du Conseil ([Reprod.])

Les Éditions du Net proposent un service d'impression à la demande des trésors du patrimoine littéraire et historique français réunis dans Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF.

Consultez le en ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k455518

Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1792 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : Rapport fait au nom de la commission, nommé par le Conseil du département pour les troubles religieux, prononcé dans la séance du 24 juillet, imprimé par ordre du Conseil ([Reprod.])