Rapport fait au nom du Comité de l'imposition, par M. Du Pont, député de Nemours, sur les impositions indirectes en général et sur les droits, à raison de la consommation des vins, et des boissons en particulier ([Reprod.]) / impr. par ordre de [...]

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Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1790 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : Rapport fait au nom du Comité de l'imposition, par M. Du Pont, député de Nemours, sur les impositions indirectes en général et sur les droits, à raison de la consommation des vins, et des boissons en particulier ([Reprod.]) / impr. par ordre de l'Assemblée nationale